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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Jean-Pierre DELVILLE
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TERRES DE SOUVENANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE SOUVENANCE
Editions Jean-Pierre DELVILLE SARL

Numéro de dépôt :
1261586
Date de dépôt :
16/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1994

Présentation de la marque TERRES DE SOUVENANCE

Déposée le 16 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Jean-Pierre DELVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES DE SOUVENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Jean-Pierre DELVILLE domicilié(e) 40, rue du Four, 75006 PARIS. - France.

La marque TERRES DE SOUVENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE SOUVENANCE est expirée depuis le 16 février 1994.

Editions Jean-Pierre DELVILLE a également déposé les autres marques suivantes : JARTYRELLA , LES No 1 DU TENNIS , LES No 1 DU RUGBY , LES No 1 DU FOOTBALL FRANCAIS , PRESENT D'USAGE , LES No 1 DU CYCLISME


Editions Jean-Pierre DELVILLE SARL - 40, rue du Four, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Papier;carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographie; Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.